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Le présent site (www.groupergm.com) et l'ensemble de ses sous-domaines est édité par RM Conseil.
RM Conseil est une société du groupe RGM.
Son adresse : 11, rue du Chemin Rouge
Bât E
44300 Nantes Téléphone : 02 40 50 75 76
Le directeur de la publication du site est François GOURAUD en qualité d'éditeur du site.
2 - Contenu du site
On entend par contenu du site : la structure générale du site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image... Et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de la société RGM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.
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6- Hébergement
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SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
7 - Crédits Photos : QuatreBis - Réalisation du site
Conception graphique : www.quatrebis.fr
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